Conditions d’utilisation

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Informations générales

Ce site web est géré par Anne & Louis Paris. Dans l'ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent la boutique en ligne Anne & Louis Paris. Anne & Louis Paris vous propose ce site web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur le site, à condition que vous acceptiez l'ensemble des conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en nous achetant quelque chose, vous prenez part à notre « Service » et acceptez les conditions d'utilisation suivantes (« Conditions d'utilisation », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées dans ce document et/ou accessibles par hyperlien. Ces conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, marchands et/ou fournisseurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des termes et conditions de cet accord, vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux présentes conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance des changements.

La poursuite de l'utilisation du site après la publication de modifications constitue une acceptation de ces modifications. Notre boutique fonctionne sur la plateforme Shopify Inc. Shopify nous fournit la plateforme de commerce électronique qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

Section 1 – Conditions de la boutique en ligne

En utilisant ce site, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir atteint l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à l'un de vos mineurs à charge d'utiliser ce site.

Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois de votre juridiction dans le cadre de l'utilisation du service, y compris, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur.

Vous ne devez pas transmettre de vers, virus ou tout autre code de nature destructrice. Toute violation de l'une de ces conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

Section 2 – Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte de crédit) peut être transféré non chiffré et impliquer des transmissions sur différents réseaux ainsi que des modifications afin de se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou à tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

Section 3 – Exactitude, exhaustivité et actualité des informations

Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le matériel présent sur ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance accordée au matériel de ce site l'est à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu'il contient. Vous reconnaissez qu'il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

Section 4 – Modifications du Service et des prix

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers des tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

Section 5 – Produits ou services

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre politique de retour.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits présents dans la boutique. Nous ne pouvons toutefois pas garantir que l'affichage de toute couleur sur l'écran de votre ordinateur ou appareil sera exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas.

Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à modification à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs présentes dans le Service seront corrigées.

Section 6 – Exactitude des informations de facturation et du compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.

Dans le cas où nous modifierions ou annulerions une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fourni au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou intermédiaires.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de carte de crédit et dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter au besoin.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

Section 7 – Outils facultatifs

Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons un accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils facultatifs fournis par des tiers.

Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et selon votre propre discrétion, et vous devez vous assurer d'être familiarisé avec et d'approuver les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.

Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis à ces conditions d'utilisation.

Section 8 – Liens de tiers

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude de ces sites, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité pour tout matériel, site web, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou toute autre transaction effectuée en lien avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

Section 9 – Commentaires, retours et autres soumissions des utilisateurs

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, dans le cadre d'un concours) ou que, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres matériels, en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement, vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire ou utiliser de toute autre manière les commentaires que vous nous transmettez.

Nous n'avons aucune obligation de maintenir des commentaires confidentiels, de verser une compensation pour tout commentaire ou de répondre à tout commentaire.

Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'une partie ou aux présentes conditions d'utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris le droit d'auteur, les marques déposées, la vie privée, les droits de personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire, illégal, offensant ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter d'une quelconque manière le fonctionnement du Service ou de tout site web associé.

Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ni nous induire en erreur, ou tromper des tiers, quant à l'origine des commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous formulez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par tout tiers.

Section 10 – Renseignements personnels

La transmission de vos renseignements personnels via le site est régie par notre politique de confidentialité.

Section 11 – Erreurs, inexactitudes et omissions

Il se peut qu'à l'occasion, il y ait sur notre site ou dans le Service des informations contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner des descriptions de produits, des prix, des promotions, des offres, des frais d'expédition, des délais de transit et de disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site web associé est inexacte, à tout moment sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).

Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans s'y limiter, les informations de prix, sauf lorsque la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation spécifiée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations dans le Service ou sur tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

Section 12 – Utilisations interdites

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu :

  • à des fins illégales ;
  • pour inciter des tiers à accomplir des actes illégaux ou y prendre part ;
  • pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique ;
  • pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ;
  • pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ;
  • pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
  • pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code de nature malveillante ;
  • pour collecter ou suivre les renseignements personnels d'autrui ;
  • pour spammer, hameçonner (« phishing »), utiliser le « pharming », des faux-semblants, du « spidering », du « crawling » ou du « scraping » ;
  • à des fins obscènes ou immorales ;
  • pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service, de tout site web associé ou d'Internet.

Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web associé pour toute violation de l'une de ces utilisations interdites.

Section 13 – Exclusion de garanties et limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus grâce à l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez qu'à l'occasion nous puissions retirer le Service pour des périodes indéfinies ou l'annuler à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation ou incapacité à utiliser le Service se fasse à vos propres risques. Le Service et tous les produits et services qui vous sont livrés par le biais du Service sont (sauf mention expresse contraire de notre part) fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite.

Cela inclut, sans s'y limiter, toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d'absence de contrefaçon.

En aucun cas, Anne & Louis Paris, ses administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif, y compris, sans limitation, la perte de profits, de revenus, d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire.

Cela s'applique également aux erreurs ou omissions dans le contenu, ou à toute perte ou dommage résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si un tel dommage était prévisible.

Étant donné que certains États ou juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

Section 14 – Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemnes Anne & Louis Paris et notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

Section 15 – Divisibilité

Dans le cas où une disposition des présentes conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans la mesure maximale permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée de ces conditions d'utilisation. Une telle détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

Section 16 – Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation subsisteront à la résiliation du présent accord à toutes fins.

Ces conditions d'utilisation sont en vigueur à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d'utiliser notre site.

Si, à notre seule discrétion, nous estimons que vous avez manqué, ou nous soupçonnons que vous avez manqué, à une clause ou disposition de ces conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pourrons en conséquence vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

Section 17 – Intégralité de l'accord

Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition de ces conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces conditions d'utilisation ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des conditions d'utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

Section 18 – Droit applicable

Ces conditions d'utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, seront régis et interprétés conformément à la loi applicable.

Section 19 – Modifications des conditions d'utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des changements.

La poursuite de l'utilisation du site ou du Service après la publication de modifications à ces conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

Section 20 – Coordonnées

Les questions relatives aux conditions d'utilisation doivent être envoyées à :

support@annelouisparis.com

Section 21 – Marketing par SMS et notifications

En acceptant le marketing par SMS lors du passage en caisse, en démarrant un achat ou en vous inscrivant aux messages via nos moyens d'inscription, vous acceptez de recevoir des notifications par SMS récurrentes, y compris des notifications concernant votre commande, des rappels de panier abandonné, des offres marketing par SMS et des messages transactionnels, y compris des demandes d'avis de notre part.

Cela s'applique même si votre numéro de téléphone mobile est enregistré sur une liste de numéros exclus locale ou nationale. La fréquence des messages peut varier. Le consentement n'est pas une condition d'achat.

Si vous souhaitez cesser de recevoir des notifications par SMS et des messages marketing, répondez STOP à tout message mobile que nous vous envoyons, ou utilisez le lien de désinscription présent dans nos messages. Vous comprenez et acceptez que les méthodes alternatives de désinscription, telles que d'autres mots ou demandes, ne seront pas considérées comme une méthode de désinscription raisonnable.

Nous ne facturons pas ce service, mais vous êtes responsable de tous les frais et coûts associés aux messages texte que votre opérateur mobile peut facturer. Des frais de message et de données peuvent s'appliquer.

Si vous avez des questions, vous pouvez envoyer HELP au numéro depuis lequel vous avez reçu les messages. Vous pouvez également nous contacter par e-mail à :

support@annelouisparis.com

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment tout numéro de téléphone ou code court que nous utilisons pour fournir le Service. Vous serez informé de ces changements si nécessaire.

Vous acceptez que les messages que vous envoyez à un numéro de téléphone ou code court que nous avons modifié, y compris les demandes STOP ou HELP, puissent ne pas être reçus, et nous ne serons pas responsables de l'exécution de telles demandes.

Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que nous ne soyons pas responsables de la livraison échouée, retardée ou incorrecte de toute information envoyée via le Service, de toute erreur dans ces informations, ni de toute action que vous entreprenez ou omettez d'entreprendre en vous fiant à ces informations ou au Service.

Votre vie privée est importante pour nous. Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons et utilisons vos données personnelles.